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Le Comité Technique (CT) est une instance consultative, composée de représentants de l’établissement public et de représentants du personnel, de manière paritaire, qui émet des avis sur toutes les questions relatives aux conditions collectives de travail des agents. Cela peut concerner l’organisation des services, les suppressions d’emplois, les délégations de service public, l’organisation du travail, etc.

Il examine également le rapport sur l’état de la collectivité (bilan social) qui lui est présenté tous les deux ans.

Sa composition:

 

Le Comité Technique est composé de 10 membres, à nombre égal de représentants de la collectivité désignés par le Conseil Communautaire et de représentants du personnel élus sur les listes des organisations syndicales :

  • Représentants de la collectivité : 5 membres titulaires et 5 suppléants,
  • Représentants du personnel : 5 membres titulaires et 5 suppléants. 

La création du Comité Technique ainsi que la désignation de ses représentants ont été approuvés par les délibérations n°2014-105 et 2014-213 du Conseil Communautaire de Carcassonne Agglo.

La composition du Comité Technique a été modifiée, en ce qui concerne la désignation des représentants de l’administration, par les délibérations n°2015-023 du 27 février 2015 et n°2015-071 en date du 15 avril 2015.

Liste des membres du Comité Technique :

  • Le collège des représentants de la collectivité est composé comme suivant :

Membres titulaires :

  • BANQUET Régis
  • RUIZ Jean-Jacques
  • FAU Philippe
  • PROUST Michel
  • ESTEBAN Angel

Membres suppléants :

  • ADIVEZE Roger
  • ARNAUD Magali
  • SAMPIETRO Michel
  • SARRAN Serge
  • DESNEAUX Jacques-Olivier
  • Le collège des représentants du personnel est composé comme suivant : 

Membres titulaires :

  • NY Vanessa
  • MARTROU Michel
  • AIT OUARET Hakim
  • BOULARAN Jeanne-Marie
  • FRILEUX Damien

Membres suppléants :

  • PY Catherine
  • FRANC Stéphane
  • BOUISSINET Claire
  • MAMET Florent
  • TRILLES-ESTEBAN Aurélie